ARTICLE 1 – Membres, cotisations

Seuls sont membres du club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres d’honneur. La cotisation annuelle est valable à partir du 1er octobre de chaque année. Le montant de la cotisation annuelle est révisé chaque année et soumis à l’approbation de l’Assemblée générale ou du Comité de direction. Une carte d’accès au courts est donnée à chaque personne ayant acquitté sa cotisation ( caution 10 €). Cette carte doit pouvoir être présentée à toute requête des membres du bureau ou de toute personne mandatée (gardien, secrétaire…).

ARTICLE 2 – Licence et assurance

Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. La licence est récupérée sur internet ou par SMS . Ils bénéficient, à ce titre, d’une assurance les couvrant lors d’un accident.
Cette assurance agit :
– en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations… pour le compte du club)
– en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage. Le licencié peut souscrire des garanties complémentaires s’il le souhaite.

ARTICLE 3 – Accès aux courts

A) Accès général : L’accès aux courts est réservé aux membres du club, licenciés, accompagnés d’un autre membre du club ou d’un invité. Elle s’effectue à l’aide de la carte codée fournie lors du paiement de la cotisation annuelle.
Sauf en cas d’urgence il est interdit d’utiliser les portes de secours pour entrer ou sortir des courts couverts
B) Réservations : Les réservations se font par Internet, par téléphone ou directement au club. Toute réservation se fait par tranches de 1/2 heure (maximum 1h1/2) – Il n’est pas possible de réserver une deuxième tranche horaire avant d’avoir terminé la première. Tout court non occupé 5 minutes après le début de l’heure de réservation est réputé disponible. Des réservations ponctuelles et exceptionnelles peuvent être effectuées à la diligence du Comité de direction (compétitions, enseignement, animations…) Par défaut 2 courts couverts sont réservés pour l’école de tennis. Si le temps le permet ces cours sont dispensés en extérieur, les adhérents ayant réservé en extérieur seront éventuellement déplacés en intérieur.
En dehors des compétitions organisées par le TCM, les personnes non licenciées au club, ne sont pas autorisées à disputer des matchs officiels sur les courts du TCM.
Les rencontres des tournois internes et des championnats individuels sont prioritaires.Les réservations sont alors faites par un responsable du Club.

ARTICLE 4 – Ecole de tennis et déplacements

Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l’école où les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle situés hors de l’enceinte du club. Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l’éducateur. L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînement…). Si c’est un intermédiaire qui se charge de l’accompagnement des enfants (hypothèse où les cours ont lieu pendant le temps scolaire), la clause de responsabilité devra être prévue et bien définie dans la convention passée entre le club et cet intermédiaire.

ARTICLE 5 – Tenue

Une tenue correcte et décente est de rigueur. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu’à la nature du sol.

ARTICLE 6 – Entretien

Les courts : Ils doivent être maintenus en parfait état de propreté. Il est interdit d’introduire tout produit pouvant détériorer les courts (chewing-gum, bonbons ….)
Le club : les parties communes (accès, vestiaires, club-house…) doivent être maintenues en parfait état de propreté. L’absence d’essuie-mains, papier WC, savon doit être signalée à un responsable.

ARTICLE 7 – Discipline

Il est interdit de fumer sur les courts. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club. La présence d’animaux est interdite sur les courts. Les membres du Comité de direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens. En cas de faute grave d’un adhérent, le Comité de direction peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. L’intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l’Assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l’enceinte du club.

ARTICLE 8

Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans les vestiaires.

ARTICLE 9

L’adhésion au club entraîne l’acceptation de toutes les clauses du présent règlement.


Le Comité de direction